La clarté sur la cryptomonnaie

Au Burundi, les opérations effectuées au moyen d’une cryptomonnaie sont considérées comme de l’arnaque. Le sont-ils vraiment ? Quel impact aurait la règlementation de la cryptomonnaie? Notre collègue Jean Darcy HORANIMANA a un mot à en dire.

La cryptomonnaie, telle que le BITCOIN, peut être utilisée comme un mode de paiement si elle est acceptée par un vendeur, ou tout simplement être conservée. Elle peut être échangée par l’intermédiaire d’une plateforme d’échange ou de pair à pair, sans qu’il soit nécessaire de recourir à un système financier traditionnel. Bien que la cryptomonnaie soit une reproduction de la valeur de l’argent, elle n’a ni existence physique ni cours légal au Burundi et dans pas mal des pays en Afrique.

Il ne faut pas confondre la monnaie virtuelle (par exemple, une cryptomonnaie comme le BITCOIN et l’ETHEREUM) et la monnaie électronique (par exemple, le dollar), celle-ci étant stockée sur un support électronique et accessible par divers moyens (téléphone cellulaire, carte bancaire ou carte de débit).

L’émission et les transactions de cryptomonnaies reposent sur la technologie des chaînes de blocs, qui donne généralement lieu à du minage. Il ne faut pas sous-estimer les nombreux risques liés aux cryptomonnaies, notamment les risques de volatilité et d’arnaque. Comme pas mal des gens ne sont pas plus informé de ce monde, ils peuvent être victimes dans plusieurs façons.

Les fiscalités liées à l’utilisation de la cryptomonnaie

La cryptomonnaie est souvent prise pour un bien, et non pour une monnaie, car elle n’a pas cours légal au Burundi. La réglementation aurait un impact financier pour l’application de l’impôt sur les revenus, ce qui n’est malheureusement pas le cas car les opérations effectuées au moyen d’une cryptomonnaie sont considérées comme de l’arnaque malgré qu’avec elle, les personnes acceptent de s’échanger des biens ou des services sans utiliser d’argent en billet.

Cette utilisation de la monnaie aura une incidence fiscale pour vous si, notamment, vous l’utilisez pour acquérir des biens ou des services; vous la convertissez en devise monétaire; vous l’échangez contre une autre monnaie virtuelle; vous la vendez ou en faites don.

Registration pourra offrir à la population des pièces justificatives s’ils échangent, achètent ou vendent de la monnaie virtuelle ou s’ils offrent des services de minage, car porter des registres et conserver toute pièce justificative à l’appui des renseignements qu’ils contiennent pendant une période donnée leurs donnera un avancer de plus. C’est une règle qui s’applique aussi aux entreprises qui acceptent la cryptomonnaie comme paiement pour les biens vendus et les services rendus ainsi de suite.

Voici les documents qu’on peut juger nécessaires pour l’utilisation de la cryptomonnaie dans une entreprise pour donner la transparence: les dates des transactions; les reçus d’achat ou de transfert de la monnaie virtuelle; la valeur de la monnaie virtuelle en dollars canadiens au moment de chaque opération; les registres de portefeuilles numériques et les adresses de cryptomonnaie; une description de l’opération et de l’autre partie (même s’il ne s’agit que de son adresse de cryptomonnaie); les registres des échanges; les frais comptables et juridiques; les coûts du logiciel lié à la gestion de vos affaires fiscales.

De même des services de minage, doivent également conserver les documents suivants : les reçus d’achat de logiciels de minage de cryptomonnaies; les reçus à l’appui de vos dépenses et les registres contenant les renseignements liés au minage (comme les coûts d’électricité, les frais associés au bassin de transactions, les spécifications des logiciels, les coûts d’entretien et le temps d’exploitation du matériel); les registres liés au bassin de transactions.


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